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FCO : La Franche-Comté entièrement en Zone réglementée
mis en ligne le 08 avril 2016 - Bourgogne - Franche-Comté
L’intégralité du département de la Haute-Saône est désormais en Zone réglementée. Le Doubs et le Jura retrouvent leur statut de Zone réglementée. Le Territoire de Belfort passe également en Zone réglementée.
Les départements du Doubs et de la Haute-Saône connaissent un foyer pour la première fois, tout comme la Haute-Marne. Ceci induit une large modification de la Zone réglementée, avec l’intégralité du département de la Haute-Saône qui est désormais en Zone réglementée et le Territoire de Belfort qui passe également en Zone réglementée.
La reprise de l’activité vectorielle, est démontrée pour la zone Jura-Doubs cette semaine. Ce qui de fait, aurait induit le retour en Zone Réglementée. Avec la reprise d’une activité vectorielle dans d'autres départements, la liste des ZSI a aussi été modifiée à l'échelle nationale.
Les conditions de sortie de la Zone réglementée sont détaillées dans la page FCO 2015-16. Pour toute demande, contactez notre DDcsPP.
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