Il est possible, sous certaines conditions incontournables, de déroger à l’interdiction temporaire de l’application au sol de fumiers/lisiers non assainis.
Le principe retenu est basé sur la responsabilité et le bon sens de chacun afin d’éviter toute propagation de cette maladie. Les dérogations ne sont donc pas attribuées au cas par cas.
Par ailleurs, l’épandage doit être réalisé sans préjudice du respect des autres réglementations applicables (rsd, zones vulnérables ...).
Vous veillerez à enregistrer (sur cahier d’épandage par exemple):
- La motivation de cette utilisation de la dérogation
- Le fait que les lisiers ont bien l'objet d'un enfouissement immédiat et un descriptif des modalités de mise en œuvre
- Le volume approximatif de lisier/fumier qui épandu
- Les numéros des îlots PAC où les lisiers/fumiers ont été épandus ainsi que la surface totale concernée par l'épandage
Outre les règles à respecter dans le cas des dérogations en zone réglementée, vous devez également veiller à respecter les mesures suivantes pour les épandages :
- Distances d’épandages par rapport aux habitations de tiers, période d’épandage autorisée ...
- Nettoyage et désinfection systématiques des matériels utilisés et avec enregistrement (d’autant plus si matériel partagé – CUMA)
- Matériel d’épandage propre (sortie d’exploitation avec pneus propres)
- Epandages à réaliser loin des animaux en pâtures et des bâtiments d’élevage
Traitement en usine agrée :
- De compostage ou de méthanisation
- Respect normes UE (pasteurisation/hygiénisation 70°C/ 1 heure)
Epandage des Lisiers :
- Sur les terres arables (de préférence)
- Labour immédiat avec un enfouissement à au moins 25 cm
- Accès aux animaux interdit minimum 42 jours
Si aucun champ n’est disponible en ZR
- Epandages sur prairies permanentes avec chaulage immédiat
- Accès aux animaux interdit minimum 42 jours
Fumier sous forme solide :
- Application d’un insecticide larvicide
- Assainissement naturel par stockage pendant 42 jours : en tas, couvert ou avec retournement
- Stockage éloigné du bâtiment et déposé à l’écart des litières et des animaux
Pour le fumier, ce qui nous semble le plus important, c’est l’assainissement naturel par mise en tas pendant au moins 42 jours couvert ou avec retournement.
Compostage :
Le compostage habituel à la ferme est autorisé en bout de champs sous réserve de respecter les mesures de biosécurité renforcée (minimiser le transport des insectes d’un chantier à l’autre) à chaque opération (mise en place des andains et manœuvres de retournement).
L’épandage de ces matières assainies n’est possible que dans les conditions suivantes :
- Respect des mesures de biosécurité : chantier propre (pas de résidus sur les voies de circulation, épandage réalisé à distance des élevages/animaux en pâture, nettoyage et désinfection des matériels après utilisation surtout dans le cadre des CUMA)
- Chantier d'épandage peu important (volume/surface)
Pour toute question relatives aux épandages, vous pouvez vous adresser à l’équipe agro-environnement de la Chambre d’agriculture (sur horaires d’ouverture du service).