Toutes les pièces qui constituent le registre d’élevage doivent être conservées au moins cinq années sur l’exploitation (trois ans pour les volailles). Ces différents éléments sont également obligatoires pour de nombreuses chartes et certifications.
Elles peuvent être classées en quatre parties minimales :
La première partie du registre sanitaire est une fiche synthétique de l’exploitation, sorte de description globale au travers de l’identification :
Cette seconde partie détaille sur une fiche synthétique et par atelier de production, les lieux et durée de détention habituels des animaux. Les intervenants en lien avec l’élevage y sont identifiés :
Depuis le 1er janvier 2022, un référent en charge du bien-être animal doit être désigné dans chaque élevage. Il peut s’agir du responsable de l’élevage ou d’une personne désignée parmi les salariés. Ce référent est chargé de sensibiliser au BEA les personnes exerçant leur activité en contact avec les animaux. Si un élevage possède plusieurs ateliers d’espèces différentes, il n’est pas nécessaire de désigner un référent par atelier.
La désignation du référent «bien-être animal» doit être annoncée par voie d’affichage simple dans le bureau ou l’accueil sur chaque site de l’élevage où il intervient ainsi que dans le registre d’élevage. Un modèle est disponible en cliquant ici.
La troisième partie compile les données relatives aux mouvements des animaux ayant transité par l’élevage. Elle assure la traçabilité des animaux et des produits issus de ceux-ci, en commençant par l’identification.
On y retrouve un enregistrement pour chaque mouvement de naissance, d’introduction ou de sortie d’animal vivant ou mort, comportant :
En filière équine, les déplacements sans buts lucratifs ne font pas exception et doivent être notifiés.
Chez les petits ruminants, cette partie doit être complétée par la fiche de recensement annuel des animaux, des documents papiers de mouvements de circulation, ainsi que la liste des boucles et le tableau de rebouclages.
En filière porc, l’enregistrement des naissances et de la mortalité sur l’exploitation n’est pas obligatoire. Mais, l’élevage doit conserver chronologiquement les documents d’accompagnement signés concernant les sorties (vers l’abattoir ou en élevage) et les entrées des porcs de chaque site d’élevage.
Dans un souci de traçabilité des produits issus des animaux, la quatrième partie du registre sanitaire consigne :
Dans la filière volaille, doivent être enregistrées les mortalités hebdomadaires et cumulées, ainsi que les performances techniques.
Pour respecter la réglementation actuelle, lorsque le vétérinaire vient dans un élevage, il doit attester de son passage par son nom, la date de visite et sa signature sur le carnet sanitaire. Cela est valable quel que soit le motif de sa visite. Les agents de la DDCSPP et les agents apicoles sont également concernés par cette obligation. Si le vétérinaire administre un traitement, il lui suffit de reporter sur ce registre le numéro de l’ordonnance qui fait références à toutes les autres informations devant être consignées dans le carnet sanitaire.
Un éleveur qui enregistre les traitements qu’il réalise sur un carnet sanitaire informatique et qui ressaisit les traitements réalisés par le vétérinaire (ou qui disposerait d’une passerelle informatique vers la base sur laquelle le vétérinaire a lui-même enregistré son traitement) est tout de même dans l’obligation de faire signer le vétérinaire sur un support paginé à chacune de ses visites.
En pratique le GDS conseille à ses éleveurs de prendre un carnet sanitaire-troupeau pour le mettre à disposition du vétérinaire lors de ses visites.
Ce suivi sanitaire est aussi un outil d’amélioration de la qualité sanitaire du cheptel. Le bilan permet de définir la fréquence de certaines maladies, de mettre en évidence des problématiques sanitaires chroniques bénignes mais handicapantes, et de définir des priorités d’amélioration et de prévention. Ainsi, les performances techniques seront améliorées, des économies de médication et d’interventions seront faites.
Le registre d’élevage et des outils de valorisation sont disponibles auprès de votre GDS, sur simple demande. Un modèle est accessible : ICI